Mots clés populaires
>Les archives privées : une part de la mémoire collective
Quel qu’en soit le volume, les archives privées sont complémentaires des archives produites par la ville elle-même, par leurs apports sociaux, culturels ou économiques. Les fonds iconographiques constituent des documents vivants, mettant en lumière des périodes parfois peu documentées.
Vos archives peuvent être d’origine familiale, associative, ou issues d’activités professionnelles (papiers, photos, plans, correspondances, collections, mais aussi films, affiches, cartes postales…). En nous les confiant , vous vous assurez de leur conservation, et vous préservez l’unité du fonds : en devenant publiques, les archives sont inaliénables et indivisibles. Vous décidez ensuite des modalités de valorisation et de communication. Dans tous les cas, les délais de communicabilité seront respectés (livre II du code du patrimoine) ; vos documents pourront alors être utilisés par des chercheurs et valorisés pour contribuer à la connaissance de l’histoire de notre ville.
Vous avez des documents d’intérêt que vous souhaitez valoriser, tout en les conservant ? Nous pouvons également les numériser et vous les restituer rapidement.
> Les modalités du don d'archives
Les dons aux archives peuvent prendre plusieurs formes légales, selon la nature des documents, leur origine et les volontés de leur propriétaire. Ces dispositions sont encadrées par le code civil.
Le don manuel est la manière la plus simple et la plus rapide. Elle se fait par simple dépôt aux archives municipales. L’échange de lettres entre le donateur et le récipiendaire formalise le dépôt et valide le transfert de propriété. Pour des fonds importants, une donation authentifiée par un acte notarié peut être envisagée.
Le legs est une forme de transmission, sans contrepartie, qui se réalise après la mort du donateur au profit d'un légataire, désigné dans un testament notarié. Le legs au bénéfice des archives municipales de Chambéry, collectivité publique, est exonéré de droits de mutation.
Le dépôt n’entraîne pas de transfert de propriété ; il peut être effectué par un particulier ou une association. Un contrat formalise les modalités de conservation, de reproduction, d’utilisation et de valorisation des documents, ainsi que les conditions de reprise des documents déposés. Contactez-nous pour un avis consultatif ou pour toute demande particulière ; nous vous accompagnerons dans vos démarches.
Pour toute question sur un don d’archives, contactez-nous.